Lundi 18 décembre était adopté un accord entre le Conseil et le Parlement européen sur la révision de la Directive cadre “Déchets”, de la Directive “emballage” et de la Directive sur la mise en décharge, contenues dans le Paquet Économie circulaire. Après plus d’un an de travail législatif et d’âpres négociations- au sein du Parlement et du Conseil des États membres, puis entre les ces deux institutions – le résultat final est loin de jeter les bases d’une économie véritablement circulaire.

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Décidément, le paquet Économie circulaire aura connu beaucoup de rebondissements…ou d’atermoiements, dans le cas présent. On se souvient que la première mouture proposée sous la Commission Barosso avait été retirée rapidement après la nomination de la Commission Juncker, au motif qu’il était trop contraignant et ne faisait pas consensus au sein des États membres. Face au tollé politique, la Commission s’était défendue en invoquant l’insuffisance de la prise en compte l’amont de l’épuisement des ressources et notamment de la politique sur les produits[1]. Réintroduit sous la pression de plusieurs États membres en 2015[2], le “Paquet économie circulaire” a été érigé à un rang élevé dans les priorités stratégiques de la politique européenne des 3 dernières années. Contenant 6 propositions de directive déchets, et plusieurs plans d’actions notamment sur le plastique et sur l’éco-conception des EEE, la fin des négociations et l’approche de la dernière année de mandat de la législature européenne nous donne suffisamment de recul pour dresser un constat critique. Malgré l’ambition affichée, les mesures concrètes sont très loin de suffire pour enrayer la crise grave de l’épuisement des ressources, des émissions de gaz à effet de serre et de la pollution environnementale et sanitaire causée par nos modes de consommation et nos déchets.

Parmi les avancées les plus notables de ces nouvelles version des directives, une obligation de recyclage des déchets ménagers portée à 65% en 2035 ainsi qu’une obligation de collecte sélective des biodéchets dès décembre 2023 et des textiles en 2025. Ombres au tableau : le maintien de la possibilité ouvertes aux collectivités de déroger à la collecte sélective sous des conditions bien plus strictes qu’auparavant et la non harmonisation de la méthode de calcul de ce recyclage bien que les quatre d’aujourd’hui soient réduites à deux.



Concernant les emballages, l’objectif a été élevé à 70% pour 2030 avec des obligations spécifiques pour chaque matériaux : 75% pour le verre, 80% pour les métaux ferreux, 85% pour les papiers et les cartons, 55% pour le plastique, 60% pour l’aluminium…Le taux de recyclage des emballages plastiques et l’absence d’objectif de réemploi pour ces dernier reste insuffisant, dans un contexte où la pollution due à ces emballages à usage unique constitue un enjeu environnemental et sanitaire majeur.

Autre avancée significative l’adoption du principe de couverture totale des coûts de traitement des déchets par les metteurs sur le marché, avec néanmoins des dérogations possibles, et la généralisation de l’éco-modulation dans les filières à responsabilité élargie du producteurs. Néanmoins, des critères communs ne sont pas adoptés pour l’ensemble du marché et l’expérience française nous montre que ces modulations peuvent avoir relativement peu d’effet lorsqu’elles représentent 20% d’une éco-contribution très faible par rapport au coût du produit, comme c’est le cas aujourd’hui pour les meubles ou pour les équipements électriques et électroniques.

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Le réemploi et la prévention des déchets sont les grands perdants de mesures qui restent très lourdement centrées sur le recyclage. Une simple clause de réexamen charge la Commission européenne de fixer des objectifs de prévention des déchets alimentaires en 2023. La version actuelle du texte ne permet pas d’établir si ces objectifs seront véritablement contraignants ou de simples objectifs “aspirationnels”. L’inclusion de cette obligation au récital et non dans les articles même de la Directive cadre augurent plutôt de la seconde option. Pour comprendre le manque d’ambition du texte final en la matière, il faut le comparer avec la position initiale du Parlement – pourtant dominé par une majorité conservatrice : un objectif de réduction des déchets alimentaires et des déchets marins de 30% en 2025 et 50% en 2030 ! Enfin, une autre clause de réexamen reporte à 2024 l’analyse par la Commission de l’opportunité de fixer un objectif de préparation pour réutilisation des déchets ménagers. Pour rappel, on estime un potentiel de réemploi tournant autour de 25% pour ce gisement.

Or, on a vu dans le cas de la Directive Déchets d’équipements électriques et électroniques, que les clauses de réexamen sur l’opportunité d’adopter des objectifs de préparation à la réutilisation distincts ou de collecte par type d’équipement ont donné lieu à un rejet par la Commission, alors que le réemploi des D3E tourne autour de 1% en moyenne dans les États Membres et n’est que de 2% en France ![3]. La demande en EEE d’occasion est pourtant potentiellement très élevée, comme en témoigne le boom de l’activité des reconditionneurs dans la téléphonie ou la vente d’électroménager par les structures solidaires ou sur des sites de peer-to-peer comme le bon coin. La seule réparation des téléphones, des tablettes et des ordinateurs emploie aujourd’hui 35 000 personnes dans l’hexagone[4]. Une obligation de récupération des pièces détachées fonctionnelles pourrait également venir soutenir le secteur de la réparation fortement impacté par le coût de plus en plus élevé de ces dernières[5].

Ce refus de renforcer le réemploi et de renforcer la hiérarchie de traitement des déchets est symptomatique de l’incapacité des États Membres à imprimer une réelle transformation au modèle économique productiviste et linéaire. Pour l’ONG Zero Waste Europe “Quasiment toutes les objectifs importants proposés par la Commission et le Parlement ont été démantelés ou retardés par le Conseil”[6]

Sur ce dossier, qui génère des obligations principalement sur les États membres, le Parlement et la Commission se sont montrés des forces progressistes. Rappelons néanmoins qu’ils sont beaucoup plus frileux lorsqu’il s’agit de réglementer directement l’activité économique. En effet, il faut relier à ces maigres avancées, la relative faiblesse de l’ambition des propositions de règlement dans le cadre de la directive Éco-conception et notamment de l’exclusion des Smartphones de la réglementation[7], alors qu’ils constituent une des premières mises sur le marché d’EEE aujourd’hui[8] ! Le motif avancé est pour le moins perturbant : les évolutions technologiques et esthétiques sont trop rapides dans ce secteur pour la régulation dont l’adoption prend a minima 4 ans. Cet aveu d’échec provient à notre sens de l’inadéquation de la conception de la Commission du rôle de cette réglementation, qui ne devrait pas viser à simplement refléter ce qui existe déjà sur le marché, et définir un seuil d’élimination des plus mauvais produits mais devrait fixer des normes ambitieuses à un horizon temporel défini afin d’encadrer et de flécher les investissements et les innovations futures.

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Une claire priorité donnée au marché sur l’environnement que l’on retrouve dans la volonté de la Commission de plafonner la garantie légale à deux ans dans toute l’Europe pour stimuler les échanges inter-étatiques. Un nivellement par le bas redoutable pour l’épuisement des ressources et pour la protection des consommateurs européens[9].

[1] Les Amis de la Terre, Surfrider et ZeroWaste France, décembre 2014, Retrait des paquets « Qualité de l’air » et « Économie circulaire » : la Commission européenne commet une erreur

[2] Institut de l’économie circulaire, décembre 2014, L’Allemagne défend le projet de la Commission sur l’économie circulaire

[3] Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le réexamen des objectifs de valorisation des DEEE, sur l’éventuel établissement d’objectifs séparés pour les DEEE à préparer en vue de leur réemploi et sur le réexamen de la méthode de calcul des objectifs de valorisation fixés à l’article 11,paragraphe 6, de la directive 2012/19/UE relative aux DEEE

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[4] ADEME, Réemploi, réutilisation et réparation Edition 2015

[5] ADEME, 2016, Étude relative à la perception des réparateurs sur leur activité et les possibles évolutions de cette activité

[6] Zero Waste Europe, décembre 2017, Circular Economy ? Member States want it ‘despacito’

[7] Commission européenne, Communication from the Commission : Ecodesign Working Plan 2016-2019

[8] ADEME, Rapport annuel du registre des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques. Données 2016

[9] Les Amis de la Terre, décembre 2017, La proposition de Directive “Ventes en ligne” : ou comment l’achèvement du marché unique prime toujours sur l’épuisement des ressources

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| Meubles à l’égard de atrium dans alu a obtenu l’âge en tenant nouvelles méthodes de agencement vers lequel vous-même fassiez vous-même un influence parmi le vérifiant. Vous-même pouvez l’acheter pendant cohérence ou bien peut-rrtre unique même chez pièces individuelles de qui toi-même puissiez mélanger et assortir contre obtenir le amble que vous voulez. United peuplade joli composition à l’égard de buvette à tiercé ou bien peut-rrtre unique quatre pièces vous-même donnera l’air élégant d’un café européen ou bien peut-rrtre seul supposé que toi-même préférez flagrant lignes épurées, établi établi dans strass sont également disponibles.

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Toi-même toi-même demandez peut-être pourquoi choisir l’aluminium en compagnie de d’autres matériaux davantage traditionnels pareillement ce fer forgé ou bien peut-rrtre un cela bois. L’aluminium a de très bons avantages contre cela choisir également matériau près l’ensemble indéniables meubles d’extérieur. In extenso d’abord, il existera très malléable, ce qui ceci rend plus huppé à lancer ou peut-rrtre bizarre à extruder. Celui rien crée pas nenni davantage d’étincelles lorsqu’il est frappé, pas du tout rouille marche et est nenni magnétique. Nonobstant à l’égard de nombreux environnements extérieurs ensuite rectos en compagnie de travail, ces raisons à elles seules font flagrant meubles d’extérieur pendant alu ceci sélection impeccable.

Vous auriez du douleur à trouver united gens matériau lequel négatif nécessite pratiquement annulé entretien. Avec united nations filet d’entretien, toi-même pouvez conserver vos meubles à l’égard de patio parmi alu à l’air inconnu. Bizarre pulvérisation rapide du tuyère orient à brin près radical celui-ci de quoi celui halo utilité, après oublier d’avoir à ceci ré-teindre parfaits l’ensemble confirmés deux an, rescapé supposé que vous aimez celui sorte avec méthode.

United monde essuyage avec du reproche doux puis en même temps que l’eau brûlant levant à brin près ce opération que vous ferez même près ceci davantage purchase plusieurs meubles selon alu. Lorsque vous polissez la voiture, vous-même pouvez donner à vos meubles un fois de plus malgré il redonner boy éclat d’origine. United peuplade essuyage immédiat après united peuplade déversement levant cela moyen cela davantage simple d’éviter achevé teinte.

Celui existe deux principales méthodes de agencement malgré l’ensemble indubitables meubles chez aluminium, la coulée ou bien peut-rrtre rare cette bâtiment d’un encadrement. Parmi coulée, l’aluminium liquéfié levant coulé dans united gens moule parmi forme désirée. Si vous êtes après établi pièces davantage obscur avec fondé cause attrayants tels dont ceux trouvés dans ce acier forgé, or l’aluminium coulé orient complet celui-ci lequel toi recherchez. Correctement sûr, celui rien peut marche produire cela amplitude en tenant détail queue duquel ce fer forgé est subtil.

L’ensemble fondés meubles construits en compagnie de united multitude baguette selon alu seront tantôt dotés d’un épuisette selon aluminium robuste ou bien peut-rrtre bizarre d’un matériau robuste. L’ensemble assurés chambranle sont ou creux ou bien peut-rrtre unique solides. Vous rien pouvez enjambée obtenir l’ensemble confirmés univers complexes associées à la assimilation d’aluminium, cependant icelui existera moins cher puis peut durer longtemps supposé que correctement pris pendant charge.

Vous remarquerez lequel l’ensemble sûrs pièces en intégration d’aluminium sont en même temps que davantage en plus populaires pendant esprit avec leur densité relativement léger, d’un entretien simple après d’une suite à l’égard de somme inférieure. Celui a finis ces prérogative exhaustif parmi maintenant united peuplade chambranle extérieur attrayant alors détendu.

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Parmi les avancées les plus notables de ces nouvelles version des directives, une obligation de recyclage des déchets ménagers portée à 65% en 2035 ainsi qu’une obligation de collecte sélective des biodéchets dès décembre 2023 et des textiles en 2025. Ombres au tableau : le maintien de la possibilité ouvertes aux collectivités de déroger à la collecte sélective sous des conditions bien plus strictes qu’auparavant et la non harmonisation de la méthode de calcul de ce recyclage bien que les quatre d’aujourd’hui soient réduites à deux.



Concernant les emballages, l’objectif a été élevé à 70% pour 2030 avec des obligations spécifiques pour chaque matériaux : 75% pour le verre, 80% pour les métaux ferreux, 85% pour les papiers et les cartons, 55% pour le plastique, 60% pour l’aluminium…Le taux de recyclage des emballages plastiques et l’absence d’objectif de réemploi pour ces dernier reste insuffisant, dans un contexte où la pollution due à ces emballages à usage unique constitue un enjeu environnemental et sanitaire majeur.

Autre avancée significative l’adoption du principe de couverture totale des coûts de traitement des déchets par les metteurs sur le marché, avec néanmoins des dérogations possibles, et la généralisation de l’éco-modulation dans les filières à responsabilité élargie du producteurs. Néanmoins, des critères communs ne sont pas adoptés pour l’ensemble du marché et l’expérience française nous montre que ces modulations peuvent avoir relativement peu d’effet lorsqu’elles représentent 20% d’une éco-contribution très faible par rapport au coût du produit, comme c’est le cas aujourd’hui pour les meubles ou pour les équipements électriques et électroniques.

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Or, on a vu dans le cas de la Directive Déchets d’équipements électriques et électroniques, que les clauses de réexamen sur l’opportunité d’adopter des objectifs de préparation à la réutilisation distincts ou de collecte par type d’équipement ont donné lieu à un rejet par la Commission, alors que le réemploi des D3E tourne autour de 1% en moyenne dans les États Membres et n’est que de 2% en France ![3]. La demande en EEE d’occasion est pourtant potentiellement très élevée, comme en témoigne le boom de l’activité des reconditionneurs dans la téléphonie ou la vente d’électroménager par les structures solidaires ou sur des sites de peer-to-peer comme le bon coin. La seule réparation des téléphones, des tablettes et des ordinateurs emploie aujourd’hui 35 000 personnes dans l’hexagone[4]. Une obligation de récupération des pièces détachées fonctionnelles pourrait également venir soutenir le secteur de la réparation fortement impacté par le coût de plus en plus élevé de ces dernières[5].

Ce refus de renforcer le réemploi et de renforcer la hiérarchie de traitement des déchets est symptomatique de l’incapacité des États Membres à imprimer une réelle transformation au modèle économique productiviste et linéaire. Pour l’ONG Zero Waste Europe “Quasiment toutes les objectifs importants proposés par la Commission et le Parlement ont été démantelés ou retardés par le Conseil”[6]

Sur ce dossier, qui génère des obligations principalement sur les États membres, le Parlement et la Commission se sont montrés des forces progressistes. Rappelons néanmoins qu’ils sont beaucoup plus frileux lorsqu’il s’agit de réglementer directement l’activité économique. En effet, il faut relier à ces maigres avancées, la relative faiblesse de l’ambition des propositions de règlement dans le cadre de la directive Éco-conception et notamment de l’exclusion des Smartphones de la réglementation[7], alors qu’ils constituent une des premières mises sur le marché d’EEE aujourd’hui[8] ! Le motif avancé est pour le moins perturbant : les évolutions technologiques et esthétiques sont trop rapides dans ce secteur pour la régulation dont l’adoption prend a minima 4 ans. Cet aveu d’échec provient à notre sens de l’inadéquation de la conception de la Commission du rôle de cette réglementation, qui ne devrait pas viser à simplement refléter ce qui existe déjà sur le marché, et définir un seuil d’élimination des plus mauvais produits mais devrait fixer des normes ambitieuses à un horizon temporel défini afin d’encadrer et de flécher les investissements et les innovations futures.

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[1] Les Amis de la Terre, Surfrider et ZeroWaste France, décembre 2014, Retrait des paquets « Qualité de l’air » et « Économie circulaire » : la Commission européenne commet une erreur

[2] Institut de l’économie circulaire, décembre 2014, L’Allemagne défend le projet de la Commission sur l’économie circulaire

[3] Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur le réexamen des objectifs de valorisation des DEEE, sur l’éventuel établissement d’objectifs séparés pour les DEEE à préparer en vue de leur réemploi et sur le réexamen de la méthode de calcul des objectifs de valorisation fixés à l’article 11,paragraphe 6, de la directive 2012/19/UE relative aux DEEE

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[4] ADEME, Réemploi, réutilisation et réparation Edition 2015

[5] ADEME, 2016, Étude relative à la perception des réparateurs sur leur activité et les possibles évolutions de cette activité

[6] Zero Waste Europe, décembre 2017, Circular Economy ? Member States want it ‘despacito’

[7] Commission européenne, Communication from the Commission : Ecodesign Working Plan 2016-2019

[8] ADEME, Rapport annuel du registre des Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques. Données 2016

[9] Les Amis de la Terre, décembre 2017, La proposition de Directive “Ventes en ligne” : ou comment l’achèvement du marché unique prime toujours sur l’épuisement des ressources

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Vous remarquerez lequel l’ensemble sûrs pièces en intégration d’aluminium sont en même temps que davantage en plus populaires pendant esprit avec leur densité relativement léger, d’un entretien simple après d’une suite à l’égard de somme inférieure. Celui a finis ces prérogative exhaustif parmi maintenant united peuplade chambranle extérieur attrayant alors détendu.

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